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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ANIS
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FRAMBOISE LES MOMENTS CREPES
Marque enregistrée - Marque en vigueur

FRAMBOISE LES MOMENTS CREPES
ANIS, SAS

Numéro de dépôt :
4223170
Date de dépôt :
04/11/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
04/11/2025
FRAMBOISE LES MOMENTS CREPES de ANIS

Présentation de la marque FRAMBOISE LES MOMENTS CREPES

Déposée par voie électronique le 4 novembre 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ANIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « FRAMBOISE LES MOMENTS CREPES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-48 du 27 novembre 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ANIS domicilié(e) 3 place Violet - 75015 - Paris - France et immatriculée sous le numéro RCS 533 694 535 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. Juliette Bertrand domicilié(e) 14 rue de Berri - 75008 - Paris - France.

La marque FRAMBOISE LES MOMENTS CREPES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4223170.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRAMBOISE LES MOMENTS CREPES arrivera à expiration en date du 4 novembre 2025.

ANIS a également déposé les autres marques suivantes : ANIS FOR MAN , GOLD MAN , GUSSARSKOYE , framboise , LES CHOCOLATS DE NICOLAS , BLACK MAN , ANIS , LADY DIAMOND , LADY ANIS , framboise restaurant de crêpes


ANIS, SAS - 3 place Violet - 75015 - Paris - France - SIREN 533694535


Mme. Juliette Bertrand - 14 rue de Berri - 75008 - Paris - France


Publication - Publication le 27 nov. 2015 au BOPI 2015-48

Enregistrement sans modification - Publication le 26 févr. 2016 au BOPI 2016-08

Inscription le 16 février 2017 - Concession de licence n°695140 - Publication le 17 mars 2017 au BOPI 2017-02-16

Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; gâteaux ; confiserie ; thé, café, chocolat, infusions ;

Services de restauration (alimentation) ; Services de bars ; Services de traiteurs.